L’énergie est un poste important de dépense des ménages. Les dépenses énergétiques associées au logement et aux déplacements représentent ainsi plus de 8 % du budget des ménages. A travers cette note, l’OIE revient sur l’évolution des prix de l’électricité en France et les composantes qui structurent la facture (...)
Lire la note...
La récente crise des prix de l’énergie, due à des tensions d’approvisionnement sur le gaz, renforcée par l’invasion de l’Ukraine par la Russie et par une indisponibilité historique du parc électronucléaire français, a conduit l’ensemble de la sphère politique et plus largement les acteurs économiques à (...)
Lire la note...
Le Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics d’Electricité (TURPE), permet la rémunération des gestionnaires de réseaux publics de transport et distribution d’électricité. En France, ce tarif est payé principalement par les consommateurs et correspond à la part acheminement de la facture d’électricité, soit 29 % de (...)
Lire la note...
En 2009, le rapport Quinet préconisait de donner une valeur aux externalités climatiques de la consommation d’énergies fossiles. Dans cette optique, il recommandait d’adopter une trajectoire de tarification du CO2 qui permettait d’atteindre 100 €/tCO2 en 2030. Une mise à jour en 2019 de ce rapport préconise de (...)
Lire la note...
Le chèque énergie est une des mesures introduites par la Loi relative à la Transition Energétique pour la Croissance Verte adoptée en 2015. Après son expérimentation dans 4 départements français entre 2016 et 2017, le dispositif sera généralisé à l’ensemble du territoire en 2018. Il remplacera donc les tarifs (...)
Lire la note...
Alors que la fiscalité énergétique prend peu à peu le chemin d’une fiscalité climatique, en particulier avec l’introduction de la contribution climat-énergie, qui renchérit le prix des énergies fossiles, un certain nombre de mesures dérogent à cette logique : les dépenses fiscales. A l’origine, ces mesures (...)
Lire la note...
La précarité énergétique, qui résulte en grande partie de la précarité économique, est une question majeure. Elle concerne à la fois les dépenses liées au logement, mais également au transport. Dans le logement, la précarité énergétique se traduit par des difficultés de paiement des factures d’énergie, et par des (...)
Lire la note...
La combustion d’énergie représentant la quasi-totalité des émissions de CO2 en France, la fiscalité énergétique est un outil incontournable de la politique énergétique française. Dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie bas carbone instaurée par la loi relative à la transition énergétique pour la (...)
Lire la note...
À partir du 1er janvier 2016, les contrats de fourniture d’électricité souscrits par des entreprises avec une offre aux tarifs réglementés de vente (TRV) seront caducs. Seules les offres souscrites avec une puissance électrique supérieure à 36 kVa (« tarifs jaunes » et « tarifs verts ») sont concernées, ce qui (...)
Lire la note...